Conseils Municipaux


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 23 octobre 2018
par  Le réveil des Baous

Conseil municipal du 15 octobre 2018 - Saint-Jeannet

- Subventions de fonctionnement attribuées aux associations
- Garantie d’emprunt à Habitat 06 : « Les balcons du Baou », chemin de la Tourraque

 
- Questions diverses

jeudi 20 septembre 2018
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 13 septembre 2018 - Saint-Jeannet

- SMS09 : convention d’études pré-opérationnelles
- Périmètres Zones Agricoles Protégées (ZAP)
- Coteaux du Var : adoption d’une charte écoquartier
- Avis sur le projet d’aménagement des Coteaux du Var

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- Cœur du village : mise en conformité de la signalétique ; budget alloué entre 60 000 et 80 000 € !!

mardi 22 mai 2018
par  Le réveil des Baous

Conseil municipal du 14 mai 2018 - Saint-Jeannet

- Recrutement d’un collaborateur de cabinet
- Extension du système de vidéoprotection urbaine
- Grand parcours des Baous
- Plateau sportif
- Point Jeunes
- Bilan des acquisitions et cessions 2017
- Adoption d’un règlement interne de la commande publique
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
- Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur (SIEVI) : transfert du patrimoine « eau potable »

mardi 3 avril 2018
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 26 mars 2018 - Saint-Jeannet : à lire absolument

Conseil consacré essentiellement au budget 2018 :
- Approbation du Compte Administratif 2017 (CA2017)
- Affectation du résultat de fonctionnement 2017
- Taux d’imposition 2018


- Subventions 2018
- Garantie d’emprunt à Habitat 06 (logements sociaux de la Tourraque)
- Budget Primitif 2018 (BP2018)
- Rythmes scolaires : retour à la semaine des quatre jours

jeudi 1er mars 2018
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 26 février 2018 - Saint-Jeannet

- Groupement de commandes avec le SIVOM du Pays de Vence pour l’entretien des espaces verts et naturels
- Avis de la commune de Saint-Jeannet sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2017 / 2022 (PLH3)

Les Objectifs de production de Logements Locatifs Sociaux (LLS) par commune :

La production de 230 LLS en 6 ans implique la réalisation d’environ 600 logements au total.
La comparaison des objectifs SRU et PLH3 commune par commune est très révélatrice de l’incapacité de la majorité à défendre les intérêts de notre commune. Trop, c’est trop !

lundi 5 février 2018
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 29 janvier 2018 - Saint-Jeannet

- Acquisition de biens vacants sans maître
- Approbation d’une convention d’occupation temporaire
- Souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires

lundi 4 décembre 2017
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 11 décembre 2017 - Saint-Jeannet

- Budget communal : délibération du quart
- Création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération
- Mise en place d’une tarification des droits d’entrée
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : remplacement des membres élus démissionnaires appartenant à la majorité
- Organismes extérieurs : remplacement des membres élus démissionnaires appartenant à la majorité
- Centre d’accueil collectif de mineurs et des services périscolaires de la commune : adoption des nouveaux règlements
- Facturation des services périscolaires et extrascolaires de la commune : adoption d’un règlement d’un règlement financier

mardi 3 octobre 2017
par  Le réveil des Baous

Vente de la « maison Franke » : un bien pour un mal ?

Les conditions éthiques de la vie démocratique exigent que l’on aille au-delà du mal (...)