Conseils Municipaux

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Conseil municipal 24 février 2020 - Saint-Jeannet
Les Coteaux de Var : communication pour le moins étonnante de Christian Séguret, adjoint chargé de l’urbanisme et de l’aménagement.
Pour information, Jean-Michel Sempéré, maire de Saint-Jeannet, est membre du conseil d’administration de l’EPA Éco Vallée. Approbation du Compte de Gestion 2019 (CG2019)
Approbation du Compte de Administratif 2019 (CA2019)
Bilan des acquisitions et cessions
Convention floue portant sur la mise en place d’un espace test agricole
Les Mystères du Rosaire
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Conseil municipal du 9 décembre - Saint-Jeannet
Club Jeunesse : renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens
Convention d’intervention foncière sur le site des Coteaux du Var
Convention d’intervention foncière sur le site Collège Nord
Budget communal : délibération du quart
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Conseil municipal du 9 septembre 2019 - Saint-Jeannet
Cinquième création de poste en trois mois !!
Mise à jour de la tarification des concessions funéraires
Création d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)
Prolongement du chemin de la Tourraque
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Conseil municipal du 27 mai 2019 - Saint-Jeannet
A l’approche des élections, une étonnante vague de titularisation.
La majorité accorde une subvention à une association fantôme !
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Conseil municipal du 17 avril - Saint-Jeannet
Délibération de principe pour la vente de terrains communaux
Agenda 21 métropolitain : réponse à appel à projets 2019
Attribution du marché création d’un plateau sportif
Création et promotion des circuits courts en agriculture
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Conseil municipal du 25 mars 2019 - Saint-Jeannet
Approbation Compte de Gestion 2018 (CG 2018)
Approbation Compte Administratif 2018 (CA 2018)
Bilan des acquisitions et cessions
Affectation du résultat de fonctionnement 2018
Taux d’imposition 2019
Subventions
Budget Primitif 2019 (BP 2019)
Redéfinition des règles applicables en matière de dérogations scolaires
Rénovation de la Chapelle San Peïre
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Conseil municipal du 6 mars 2019 - Saint-Jeannet
Le débat d’orientations budgétaires : projets d’investissement de fin de mandat ou de début de mandat ?
Le Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) : la majorité persiste et signe
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Conseil municipal du 11 février 2019 - Saint-Jeannet
Augmentation des indemnités de fonction
Les coteaux du Var : avis de la commune
Réouverture du Point Jeunes
Les effectifs au sein des écoles primaires
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Conseils municipaux du 3 et 18 décembre 2018 - Saint-Jeannet
Création de postes pour avancements de grade
Création de poste pour départ à la retraite
Attribution de subventions
Adoption d’une Décision Modificative n°1 (DM1) : suite à nos observations, la majorité a décidé de retirer la délibération
Délibération du quart : suite à une faute de « quart », la majorité a décidé de retirer la délibération
Proposition de délimitation et de classement d’une Zone Agricole Protégée : de quoi la majorité a-t-elle peur ?
Vente de parcelles de terrains industriels : la majorité, après avoir augmenté le taux de taxe foncière, brade le patrimoine communal !!
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Conseil municipal du 15 octobre 2018 - Saint-Jeannet
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations
Garantie d’emprunt à Habitat 06 : « Les balcons du Baou », chemin de la Tourraque


Questions diverses