Conseils Municipaux


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 4 juin 2019
par  Le réveil des Baous

Conseil municipal du 27 mai 2019 - Saint-Jeannet

A l’approche des élections, une étonnante vague de titularisation.

La majorité accorde une subvention à une association fantôme !

mardi 23 avril 2019
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 17 avril - Saint-Jeannet

- Délibération de principe pour la vente de terrains communaux
- Agenda 21 métropolitain : réponse à appel à projets 2019
- Attribution du marché création d’un plateau sportif
- Création et promotion des circuits courts en agriculture

jeudi 4 avril 2019
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 25 mars 2019 - Saint-Jeannet

- Approbation Compte de Gestion 2018 (CG 2018)
- Approbation Compte Administratif 2018 (CA 2018)
- Bilan des acquisitions et cessions
- Affectation du résultat de fonctionnement 2018
- Taux d’imposition 2019
- Subventions
- Budget Primitif 2019 (BP 2019)
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- Redéfinition des règles applicables en matière de dérogations scolaires
- Rénovation de la Chapelle San Peïre
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vendredi 15 mars 2019
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 6 mars 2019 - Saint-Jeannet

- Le débat d’orientations budgétaires : projets d’investissement de fin de mandat ou de début de mandat ?
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- Le Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) : la majorité persiste et signe
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L’enquête publique se déroulera du 29 avril au 19 juin 2019 inclus.
mercredi 20 février 2019
par  Le réveil des Baous

Conseil municipal du 11 février 2019 - Saint-Jeannet

- Augmentation des indemnités de fonction
- Les coteaux du Var : avis de la commune
- Réouverture du Point Jeunes
- Les effectifs au sein des écoles primaires

lundi 10 décembre 2018
par  Le réveil des Baous

Conseils municipaux du 3 et 18 décembre 2018 - Saint-Jeannet

- Création de postes pour avancements de grade
- Création de poste pour départ à la retraite
- Attribution de subventions
- Adoption d’une Décision Modificative n°1 (DM1) : suite à nos observations, la majorité a décidé de retirer la délibération
- Délibération du quart : suite à une faute de « quart », la majorité a décidé de retirer la délibération
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- Proposition de délimitation et de classement d’une Zone Agricole Protégée : de quoi la majorité a-t-elle peur ?
- Vente de parcelles de terrains industriels : la majorité, après avoir augmenté le taux de taxe foncière, brade le patrimoine communal !!
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mardi 23 octobre 2018
par  Le réveil des Baous

Conseil municipal du 15 octobre 2018 - Saint-Jeannet

- Subventions de fonctionnement attribuées aux associations
- Garantie d’emprunt à Habitat 06 : « Les balcons du Baou », chemin de la Tourraque

 
- Questions diverses

jeudi 20 septembre 2018
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 13 septembre 2018 - Saint-Jeannet

- SMS09 : convention d’études pré-opérationnelles
- Périmètres Zones Agricoles Protégées (ZAP)
- Coteaux du Var : adoption d’une charte écoquartier
- Avis sur le projet d’aménagement des Coteaux du Var

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- Cœur du village : mise en conformité de la signalétique ; budget alloué entre 60 000 et 80 000 € !!

mardi 22 mai 2018
par  Le réveil des Baous

Conseil municipal du 14 mai 2018 - Saint-Jeannet

- Recrutement d’un collaborateur de cabinet
- Extension du système de vidéoprotection urbaine
- Grand parcours des Baous
- Plateau sportif
- Point Jeunes
- Bilan des acquisitions et cessions 2017
- Adoption d’un règlement interne de la commande publique
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
- Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur (SIEVI) : transfert du patrimoine « eau potable »