Jean-Marie Thorel

Conseiller municipal
Membre de la commission urbanisme



Articles de cet auteur

jeudi 20 novembre 2014
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 5 novembre 2014 - Saint-Jeannet

- Dégradation de l’office de tourisme
- Information sur les logements sociaux
- Règlement intérieur du personnel communal
- Budget communal : adoption d’une décision modificative

mercredi 22 octobre 2014
par  Jean-Marie Thorel

Logements sociaux : Saint-Jeannet en constat de carence

Arrêté prononçant la carence de notre commune pour la période 2011-2013. L’exercice du droit de préemption est transféré au préfet pour la période 2014-2016.

mardi 7 octobre 2014
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 24 septembre 2014 - Saint-Jeannet

- Création d’un poste de technicien territorial principal
- La réforme des rythmes scolaires
- Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité (TLCFE)
- PLU métropolitain : objectifs et modalités de concertation

JPEG - 41.3 ko

vendredi 8 août 2014
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 23 juillet 2014 - Saint-Jeannet

- Commissions « Urbanisme » et « Finances » : rectificatif
- Création de comités consultatifs
- Convention d’intervention foncière avec la SAFER
- Réforme des rythmes scolaires : mise en place
- Délégations : Monsieur le Maire rend compte

vendredi 27 juin 2014
par  Jean-Marie Thorel

Affectation fantaisiste du résultat 2013

Une affectation fantaisiste ...

jeudi 26 juin 2014
par  Jean-Marie Thorel

Que se passera-t-il si le PLU de notre commune est retoqué ?

Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de notre commune fait l’objet de recours déposés, entre autres, par des associations Saint-Jeannoises.
La loi ALUR (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) du 24 mars 2014 prévoit que les POS (Plan d’Occupation des Sols) non transformés en PLU ou PLUi, ...

mercredi 25 juin 2014
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 11 juin 2014 - Saint-Jeannet

- PLU métropolitain : élaboration
- PLU communal : modification n°2
- Commissions « Urbanisme » et « Finances »

mardi 10 juin 2014
par  Jean-Marie Thorel

Conseil municipal du 23 avril 2014 - Saint-Jeannet

- Affectation du résultat 2013
- Les subventions
- Taux d’imposition
- Budget Primitif (BP) 2014 : un budget en trompe l’oeil ...

JPEG - 49.8 ko


Envoyer un message